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Vous trouverez dans cette rubrique tous les documents archivés du Pays Castelroussin Val de l'Indre et du Conseil de développement Castelroussin Val de l'Indre : comptes-rendus, procès verbaux, délibérations, bilans d'activité, statuts,  règlement intérieur...

 

BILAN

Pour consulter le dernier bilan d'activité : bilan 2022

 

BUREAU

 

 

1997

14 mars
17 juin
21 octobre

1998

18 février
16 octobre

1999

1er mars
13 juillet
28 octobre

2002

17 octobre

2003

13 janvier
12 juin
16 octobre

2004

13 février
17 mai
24 septembre



2005

17 janvier
30 mars

2006

17 janvier
23 novembre

2007

15 janvier
30 mai

2008

15 janvier
5 mars
12 juin
19 septembre
13 novembre
9 décembre

2009

16 février
2 juin
13 octobre
26 novembre



2010

11 février
25 février
2 juin
12 juillet

2011

22 février
14 mars
15 juin
27 septembre

2012

12 mars
18 septembre

2013

16 mai
11 juillet
14 octobre
16 décembre

2014

7 mars
28 mai
4 septembre
1er décembre

2015

20 mars
28 avril
1er juin
3 juillet
30 septembre

2016

3 février
26 avril
16 juin
11 juillet
7 septembre
17 octobre
20 décembre

 2017

28 février
24 avril
15 juin
2 octobre
20 décembre

2018

1 février
20 février
24 mai
24 septembre
19 novembre

 2019

19 février
25 avril
4 septembre

 

 2020

17 février
6 octobre
23 novembre

2021

16 février
1er juin
16 septembre
9 décembre

2022

14 mars
24 mai
15 septembre
17 novembre

2023

19 janvier
4 mai
12 septembre
28 novembre

2024

30 janvier

 

 

 

 

 

COMITÉ SYNDICAL

 

 

1996 2007 2018      
1997 2008 2019      
1998 2009 2020      
1999 2010 2021      
2000 2011 2022      
2001 2012 2023      
2002 2013 2024      
2003 2014        
2004 2015        
2005 2016        
2006 2017        

 

 

CHARTE DE DÉVELOPPEMENT

La charte d'un pays est un document de référence qui détermine la stratégie du territoire en matière de développement socio-économique, de gestion de l'espace et d'organisation des services. La charte contribue à formaliser les engagements réciproques des différents acteurs concernés. Elle décrit les orientations fondamentales du pays à un horizon minimal de dix ans et précise les principes et moyens d'action dont ce dernier se dote pour remplir ses objectifs. La charte traduit un projet global de développement durable qui doit répondre :

  • aux objectifs d'équité sociale, d'efficacité économique, d'amélioration de l'environnement,
  • aux principes de subsidiarité et de transversalité,
  • à une recherche de participation des citoyens, de transparence des décisions,
  • aux défis de conciliation du long terme et du court terme.

Charte de développement (commune au pays et à l'agglomération castelroussine)

 

CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT

Bilan d'activité : 2021

Règlement intérieur du Conseil de développement : ICI

 

 

CRST 2018-2024

Liste des fiches actions du CRST

Fiches actions du CRST

 

LEADER 2023/2027

Comité de programmation n° 1

Document de présentation du COPROG n°1

Comité de programmation n° 2

Document de présentation du COPROG n°2

Groupe de travail - Appels à projets (GTAAP)
GTAAP 1 - 9 février 2024
GTAAP 2 et 3 du 21 février 2024

 

NATURA 2000 VALLÉE DE L'INDRE

 

DOCOB Tome 1

DOCOB Tome 2

Étude sur la perception de la vallée de l'Indre (projet tutoré)

Bilan d'activités 2023

Comité de pilotage du 3 octobre 2023


Comité de pilotage du 7 décembre 2021

 

Comité de pilotage du 13 septembre 2021

 

Comité de pilotage du 26 novembre 2019

 

MAEC

 

RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET STATUTS

Règlement intérieur (version 8)

Statuts (2022) - Arrêté préfectoral suite à modification des statuts en 2022

 

SCOT

 

Présentation du Scot  
Scot et la réglementation nationale  
Cadre juridique du territoire  
Analyses et attentes particulières de l’État sur le Scot  

 

Scot approuvé en 2018

Volet 1 : introduction et résumé non technique
volet 1
Volet 2 : diagnostic stratégique
volet 2
Volet 3 : état initial de l'environnement volet 3
Volet 4 : évaluation environnementale volet 4
Volet 5 : modalités de suivi volet 5
Annexe : étude volet commerce Annexe
   
DOO (Document d'objectifs et d'orientations) ..................................... DOO
PADD (Projet d'aménagement et de développement durables).............. PADD
   

 

TRAME VERTE ET BLEUE

Étude

Programme d’actions opérationnel

Tableau de synthèse du programme d’actions

 

Comité de pilotage

20 février 2013
2 juillet 2013
18 septembre 2014
10 mars 2015
16 septembre 2015
25 mai 2016

 

Comité technique

23 septembre 2013
12 juin 2014
23 février 2015
18 mai 2015
2 juillet 2015
17 juillet 2015
27 novembre 2015 

 

ÉTUDES DIVERSES

Diagnostic des équipements et des pratiques sportives

Dans le cadre du 3e contrat régional et afin de disposer d’un outil d’aide à la décision, les élus ont engagé une démarche d'analyse des équipements et des pratiques sportives pour ensuite définir le projet sportif du territoire.

Diagnostic territorial approfondi (document final)

 

Stratégie touristique

Stratégie touristique - Comité de pilotage - phase 1

Stratégie touristique - Comité de pilotage - phase 2 (document final)