2014

Comité syndical du 7 mars 2014 - approbation du procès-verbal du 16 décembre 2013 ; - approbation du compte de gestion 2013 – budget principal et annexe ; - vote du compte administratif du budget principal ; - vote du compte administratif du budget annexe ; - vote du budget principal ; - vote du budget annexe ; - transformation d’un poste à temps non complet en poste à temps complet ; - autorisation du président à signer une convention avec le SDEI ; - projet de délibération prescrivant la révision du Scot ; - contrat de travail OCMACS ; - subvention 2014 à Feder'Aide ; - versement de l’indemnité de conseil au percepteur ; - contrat régional : autorisation du président à signer un avenant ; - DARC au Pays ; - suppression de l’ATESAT ; - questions diverses.
Comité syndical du 20 mai 2014 - installation des délégués ; - désignation d'un secrétaire de séance ; - élection d'un président ; - élection de 4 vice-présidents ; - élections de 11 membres du bureau ; - questions diverses.
Comité syndical du 4 juin 2014 - délégations au président ; - délégations au bureau ; - indemnités de fonction du président et des vice-présidents ; - délégations dans les organismes extérieurs ; - organisation du pilotage de la révision du SCOT ; - renouvellement de la convention avec le CAUE ; - questions diverses.
Comité syndical du 15 septembre 2014 - approbation des procès verbaux du 20 mai et du 4 juin 2014 ; - présentation du DTA des équipements et pratiques sportives ; - présentation de l'étude stratégie économique ; - bilan à mi-parcours du contrat régional : présentation des aménagements proposés ; - adoption du règlement intérieur ; - désignation de 10 élus au conseil de développement ; - projet LEADER ; - questions diverses : modification du périmètre du SCOT ; présentation de la note d'enjeux de la révision du SCoT fournie par la DDT ; planning études SCOT ; instruction des ADS.
Comité syndical du 17 octobre 2014 - approbation du compte rendu du comité syndical du 15 septembre 2014 ; - validation du bilan à mi-parcours du contrat régional ; - renouvellement du poste de chargé de mission Scot ; - Indre à vélo pour la passation d'un marché en groupement de commande pour la réalisation d'un carnet de route ; - questions diverses.
Comité syndical du 16 décembre 2014 - approbation du compte-rendu du comité syndical du 17 octobre 2014 ; - modification des statuts du Pays castelroussin suite au retrait des communes de Velles, Vineuil et Buxières d'Aillac ; - suppression du budget annexe ; - débat d'orientation budgétaire ; - décision modificative pour intégrer l'opération de plantation de haies ; - approbation de la passation d'un marché pour la rédaction du SCOT ; - questions diverses.