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Comité syndical du 2 février 2023 icone pv icone delib
  1. désignation du secrétaire de séance
  2. approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 5 décembre 2022
  3. approbation du compte de gestion 2022
  4. approbation du compte administratif 2022
  5. approbation de l’affection du résultat 2022
  6. approbation du Budget Primitif 2023
  7. proposition d’un contrat à durée indéterminée pour le poste de chargée de mission environnement
  8. recrutement de la nouvelle assistante de direction - comptable
  9. mise à jour du tableau des effectifs des emplois
  10. point sur le dossier de candidature pour le programme LEADER 2023-2027
  11. point sur la programmation LEADER 2014-2022 et validation du plan de financement du poste de chargé de mission LEADER jusqu’en 2024
  12. point sur le projet alimentaire de territoire (PAT) : appel à candidatures
  13. questions diverses / agenda
Comité syndical du 6 juin 2023 icone pv icone delib
  1. désignation du secrétaire de séance
  2. approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 02 février 2023 
  3. bilan 2022 des actions du Pays Castelroussin Val de l’Indre
  4. point sur la programmation LEADER 2023-2027 – ajustement de la maquette financière
  5. fonds vert : validation des demandes de subventions potentielles
  6. changement de référentiel de nomenclature comptable M57 à compter du 1er janvier 2024
  7. validation de la convention annuelle avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre
  8. financement et mise en œuvre des aménagements nécessaires pour l’itinéraire équestre d’Artagnan
  9. marché d’étude pour la réalisation de la stratégie de développement économique à  l’échelle du Pays
  10. restitution de l’étude des étudiants concernant le bilan des opérations de plantation de  haies
  11. bilan de la réunion du Conseil Local de l’Alimentation de Proximité du 03 Mai 2023
  12. questions diverses / agenda
Comité syndical du 2 octobre 2023 icone pv icone delib
  1. désignation du secrétaire de séance
  2. approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 06 Juin 2023
  3. approbation du budget supplémentaire 2023
  4. proposition de prolongation du détachement du directeur du Pays Castelroussin Val de   l’Indre
  5. validation du nouveau contrat du chargé de mission LEADER
  6. présentation de la nouvelle chargée de mission animation et planification écologique recrutée par le pays et de ses missions
  7. appel à manifestation d’intérêt : proposition d’une candidature du Pays Castelroussin Val de l’Indre pour l’organisation des Rencontres Techniques des Pôles et des Pays (RTPP) prévue en septembre 2024
  8. Projet Alimentaire de Territoire : avenant à la convention de financement du 06/09/2021 signée avec le ministère de l’agriculture (DRAAF)
  9. approbation des plans de financement actualisés pour les missions d’animation du site Natura 2000 de la vallée de l’Indre et du Projet Agro-Environnemental et Climatique (PAEC) pour 2023
  10. présentation du projet de « mise en relation des données « CarHab » avec la cartographie des habitats du DOCOB du site Natura 2000 de la Vallée de l’Indre »
  11. point d’information sur le lancement du programme LEADER 2023-2027
  12. présentation du nouveau cadre d’intervention pour la prochaine génération des CRST
    questions diverses / agenda
Comité syndical du 18 décembre 2023 icone pv icone delib
  1. présentation du nouveau cadre d’intervention des CRST, par Dominique ROULLET, vice-président de la Région délégué au développement des territoires et à la contractualisation.
  2. désignation du secrétaire de séance
  3. approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 02 Octobre 2023 
  4. débat d’orientations budgétaires par l’examen du rapport d’orientations budgétaires pour l’année 2024
  5. budget 2023 : apurement du compte 275 non amortissable (caution loyer SCI FMC) par un transfert de crédits du chapitre 022 (dépenses exceptionnelles) vers le chapitre 67 (charges exceptionnelles)
  6. nomenclature comptable M57 : fixation des durées d’amortissement des immobilisations 
  7. nomenclature comptable M57 : adoption d’un règlement budgétaire et financier (RBF)
  8. versement d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle à certains agents publics (décret n°2023-1006 du 31 octobre 2023).
  9. validation de la 10ème opération « voulez-vous planter des haies ? » menée en 2023 dans le cadre de la Trame Verte et Bleue
  10. approbation du plan de financement pour les missions d’animation des actions TVB
  11.  approbation du plan de financement pour les missions d’animation du site Natura 2000 de la vallée de l’Indre et du PAEC pour 2024
  12. approbation du plan de financement pour le poste animation-gestion LEADER pour 2024
  13. questions diverses / agenda 

 

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