Comité syndical du SCOT du 29 novembre 2012

Comité syndical du 25 septembre 2012
- approbation des comptes-rendus des comités syndicaux du 22 mars et du 5 avril
- fusion SCOT /PAYS
- validation du plan de financement OCMACS
- création de poste OCMACS
- validation de l'agenda 21 et décision d'appel à reconnaissance nationale
- engagement de l'étude équipements sportifs
- engagement de l'étude trame verte trame bleue incluant le diagnostic biodiversité
- demandes de subventions : Feder'Aide, GD CIVAM
- décision pour le CEP
- questions diverses.

Comité syndical du 5 avril 2012
- présentation des conclusions de l'étude OCMACS (opération collective de modernisation de l'artisanat du commerce et des services – ex ORAC) ;
- subvention à Féder'Aide ;
- indemnités du percepteur ;
- avis sur les "orientations partagées pour l'action" ;
- questions diverses.

Comité syndical du 22 mars 2012
- approbation du compte-rendu du comité syndical du 27 septembre 2011 et 23 janvier 2012 ;
- démarche de labellisation "Pays d'Art et d'Histoire"  ;
- approbation du compte de gestion et vote du compte administratif 2011;
- vote du budget 2012 ;
- validation de la charte de développement ;
- présentation des orientations partagées pour l'action ;
- approbation du bilan d'activités 2011 ;
- questions diverses.

Comité syndical du SCOT du 22 mars 2012

Comité syndical du 23 janvier 2012
- présentation d'ID en Campagne par Madame Michelle RIVET ;
- approbation du compte-rendu du comité syndical du 15 juin 2011 ;
- proposition de création d'un poste de conseil en énergie partagée ;
- demande de subvention exceptionnelle de Féder'Aide ;
- convention Scot-Pays pour participation aux frais courants ;
- questions diverses.

Comité syndical du SCOT du 23 janvier 2012