Comité syndical du SCOT du 11 décembre 2006

Comité syndical du 6 décembre 2006
- approbation du procès verbal du comité syndical du 25 septembre 2006
- débat d'orientation budgétaire
- ouverture d'une ligne de trésorerie
- définition d'une méthode et choix d'une thématique pour l'appel à projet LEADER 2007-2013
- contrat restauration de la rivière Indre
- décision modificative du budget prévisionnel 2006
- remplacement du chargé de mission OPAH

Comité syndical du SCOT du 26 septembre 2006

Comité syndical du 25 septembre 2006
- approbation du procès verbal du comité syndical du 24 mai 2006
- changement de locaux
- décision modificative du budget 2006
- dépôt d'un dossier PER (Pôle d'Excellence Rurale) pour le second appel à projet le 30 septembre 2006
- dépôt d'un dossier pour l'appel à projets LEADER 2007-2013
- organisation d'une manifestation pour les 10 ans du Pays
- renouvellement du contrat de chargé de mission ORAC
- choix du bureau d'étude pour l'étude OPAH sur le ravalement de façades
- notification de jugement de la chambre régionale des comptes sur les comptes des comptables publics sur 2000-2004

Comité syndical du SCOT du 19 juin 2006

Comité syndical du 24 mai 2006
- Approbation du Procès Verbal du Comité Syndical du 31 janvier 2006
- Validation du programme d’actions régional Agglomération –Pays
- Désignation de trois délégués et versement d’une subvention à Féder’Aide
- Désignation de dix délégués au Conseil de développement
- Désignation d’un délégué à l’ADEI
- Approbation du rapport d’activités 2005
- Remplacement du Directeur du Syndicat Mixte
- Questions diverses :
- Pôle d’Excellence Rurale
- OPAH
- ORAC

Comité syndical du 31 janvier 2006
- Approbation du Procès Verbal du Comité Syndical du 6 décembre 2005 ;
- Compte de gestion 2005 ;
- Compte administratif 2005 ;
- Budget prévisionnel 2006 ;
- Bilan d’activités 2005;
- Délégation au bureau (choix d’un bureau d’étudespour élaborer le cahier des charges en vue de mener l’opération façade de l’OPAH);
- ORAC : bilan tranche 1 et prévisionnel tranche 2 ;
- Questions diverses :
- Recrutement d’Elise CHEVALIER pour l’OPAH ;
- Opération DARC au Pays ;
- Appel à projets DATAR « pôle d’excellence rurale» ;
- Lettre de Pays n°7 ;