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Comité syndical du 2 mars 2021 icone pv icone delib
  1. Approbation du procès-verbal du du 8 décembre 2020
  2. Compte de gestion 2020
  3. Compte administratif 2020
  4. Affectation de résultats 2020
  5. Budget Supplémentaire 2021
  6. PLH 2021-2026 de Châteauroux Métropole
  7. Modification du règlement intérieur du syndicat mixte
  8. Tarification des prestations de communication
  9. Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe
  10. Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents
  11. Mise à jour du taux de promotion pour les avancements de grade
  12. Renouvellement du CDD de la chargée de mission environnement
  13. Candidature au Programme National de l’Alimentation dans le cadre du Plan de Relance
  14. Recrutement d’un stagiaire pour le Programme Alimentaire de Territoire
  15. Information sur la programmation LEADER
  16. Questions diverses
 Comité syndical du 30 juin 2021 icone pv  icone delib
  1. Installation des nouveaux délégués pour les communes de Châteauroux, Saint-Maur et Sassierges-Saint-Germain
  2. Élection d’un membre du Bureau syndical pour l’Agglomération Châteauroux Métropole
  3. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 2 mars 2021
  4. Rectification de la délibération du Budget Supplémentaire 2021
  5. Présentation du Bilan à Mi-Parcours du Contrat Régional de Solidarité Territoriale et engagement de la négociation auprès du Conseil régional Centre-Val de Loire
  6. Signature du Contrat de Relance et de Transition Écologique 2021-2027
  7. Candidature à un nouveau Contrat d’Objectif Territorial en Energies Renouvelables (COT 2.0) pour la période 2021-2024
  8. Signature de la convention annuelle avec le Comité départemental de randonnée pédestre
  9. Signature de la convention du Programme National pour l’Alimentation (PNA)
  10. Validation du plan de financement de la coopération LEADER pour les journées « Mettons La Main à la PAT »
  11. Approbation du projet de Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des - Eaux du bassin Loire Bretagne 2022-2027
  12. Approbation du projet de Plan de Gestion des Risques d’Inondation du bassin Loire Bretagne 2022-2027
  13. Candidature à la maîtrise d’ouvrage et à l’animation du site Natura 2000 de la Vallée de l’Indre pour la période 2022-2024
  14. Modification du plan de financement du poste animation Trame Verte et Bleue (0.5 ETP ; avril 2021 - avril 2022)
  15. Présentation du bilan d’activité 2020
  16. Présentation des derniers travaux liés à l’animation du Projet Alimentaire de Territoire
  17. Questions diverses
 
Comité syndical du 27 septembre 2021 
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  1. Installation des nouveaux délégués pour le Conseil départemental de l’Indre
  2. Élection du membre du Bureau syndical pour la commune de Châteauroux
  3. Élection du 2ème vice-président
  4. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 30 juin 2021
  5. Recrutement du nouveau directeur et agent de développement
  6. Modification de la délibération CS 19-10-12 du 15 octobre 2019 relative au régime indemnitaire du cadre d’emploi des ingénieurs territoriaux
  7. Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents
  8. Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLUi de Châteauroux Métropole
  9. Restitution du diagnostic alimentaire et agricole : présentation des enjeux et déclinaison des préconisations du Projet Alimentaire de Territoire
  10. Informations suite au COPIL annuel du site Natura 2000 Vallée de l’Indre
  11. Présentation du dispositif « Territoires Engagés pour la Nature » par Benjamin Virely, chargé de mission animation territoriale et biodiversité à l’Agence Régionale de la Biodiversité
  12. Décision modificative n°1 du BS 2021
  13. Sortie d’inventaire
  14. Questions diverses