Comité syndical du SCOT du 15 décembre 2008

Comité syndical du 9 décembre 2008
- approbation du procès verbal du comité syndical du 19 septembre 2008 ;
- débat d'orientation budgétaire ;
- retrait de la commune de Vineuil ;
- ouverture d'un poste de technicien rivière ;
- bilan provisoire de l'ORAC ;
- questions diverses.

Comité syndical du SCOT du 13 octobre 2008

Comité syndical du 19 septembre 2008
- approbation du PV du comité syndical du 12 juin 2008 ;
- prolongation du contrat de M. Henry ZINCK ;
- site internet de covoiturage ;
- état d’avancement de l’étude préalable au CRE de l’Indre ;
- questions diverses.

Comité syndical du 12 juin 2008
- Intervention de BPI sur la mission de revitalisation mise en place pour la fermeture du site AUGA PASQUIER ;
- approbation du procès verbal des comités syndicaux des 15 janvier et 13 mai 2008 ;
- indemnités du Président ;
- indemnités du percepteur ;
- convention avec l’association Feder’Aide, versement d’une subvention ;
- journée de solidarité ;
- adoption du règlement intérieur ;
- validation du bilan d’activités ;
- sorties d’inventaire ;
- désignation d’un délégué élu auprès du CNAS ;
- désignation des élus au conseil de développement ;
- questions diverses :
• DARC au Pays ;
• Information de l’approche du bilan à mi-parcours du contrat régional :
faire le point sur les dossiers qui ne se réaliseront pas ;
• Point sur l'OPAH.

Comité syndical du SCOT du 11 juin 2008

Comité syndical du 13 mai 2008
- élection des membres du bureau du syndicat mixte ;
- désignations des délégués au conseil d’administration de l’ADEI, d’Indre Initiative et de Féder’Aide.

Comité syndical du SCOT du 7 mai 2008