Documents

Vous trouverez dans cette rubrique tous les documents archivés du Pays Castelroussin Val de l'Indre et du Conseil de développement Castelroussin Val de l'Indre : comptes-rendus, procès verbaux, délibérations, bilans d'activité, statuts,  règlement intérieur...

 

BILAN

Pour consulter le dernier bilan d'activité : bilan 2023

 

BUREAU

 

 

 

COMITÉ SYNDICAL

 

 

 

 

CHARTE DE DÉVELOPPEMENT

La charte d'un pays est un document de référence qui détermine la stratégie du territoire en matière de développement socio-économique, de gestion de l'espace et d'organisation des services. La charte contribue à formaliser les engagements réciproques des différents acteurs concernés. Elle décrit les orientations fondamentales du pays à un horizon minimal de dix ans et précise les principes et moyens d'action dont ce dernier se dote pour remplir ses objectifs. La charte traduit un projet global de développement durable qui doit répondre :

• aux objectifs d'équité sociale, d'efficacité économique, d'amélioration de l'environnement,
• aux principes de subsidiarité et de transversalité,
• à une recherche de participation des citoyens, de transparence des décisions,
• aux défis de conciliation du long terme et du court terme.

Charte de développement (commune au pays et à l'agglomération castelroussine)

 

CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT

Bilan d'activité : 2021

Règlement intérieur du Conseil de développement : ICI

 

 

CRST 2018-2024

Liste des fiches actions du CRST

Fiches actions du CRST

 

ÉTUDES

Ilots de chaleur urbains (2024)
Rapport d'étude

Stratégie économique du Pays Castelroussin Val de l'Indre (2024)
Synthèse de l'étude

Diagnostic des équipements et des pratiques sportives (2013)

Dans le cadre du 3e contrat régional et afin de disposer d’un outil d’aide à la décision, les élus ont engagé une démarche d'analyse des équipements et des pratiques sportives pour ensuite définir le projet sportif du territoire.

Diagnostic territorial approfondi (document final)

Stratégie touristique (2014-2015)

Stratégie touristique - Comité de pilotage - phase 1

Stratégie touristique - Comité de pilotage - phase 2 (document final)

 

LEADER 2023/2027

Comité de programmation n° 1

Document de présentation du COPROG n°1

Comité de programmation n° 2

Document de présentation du COPROG n°2

Groupe de travail - Appels à projets (GTAAP)
GTAAP 1 - 9 février 2024
GTAAP 2 et 3 du 21 février 2024
GTAAP 1 et 3 du 27 septembre 2024
GTAAP 2 du 27 septembre 2024

 

NATURA 2000 VALLÉE DE L'INDRE

 

DOCOB Tome 1

DOCOB Tome 2

Étude sur la perception de la vallée de l'Indre (projet tutoré)

Bilan d'activités 2023

 

Comité de pilotage du 15 octobre 2024

• Présentation
• Compte rendu du COPIL
• Présentation du projet CARHAB par le bureau d'étude Biotope

Comité de pilotage du 3 octobre 2023

• Présentation
• Compte rendu du COPIL

Comité de pilotage du 7 décembre 2021

• Compte rendu du COPIL

 

Comité de pilotage du 13 septembre 2021

• Présentation (6 Mo)
• Présentation DREAL
• Compte rendu du COPIL

 

Comité de pilotage du 26 novembre 2019

• Présentation bilan des actions 2019 et perspectives 2020
• Présentation résultats d'inventaire Caudalis
• Présentation résultats d'inventaire Indre Nature
• Compte rendu

 

MAEC

• Bilan de la campagne MAEC 2020
• Comité technique PAEC
• Fiche synthétique MAEC
• Autorisation de transmission du Registre Parcellaire Graphique à la DDT

 

RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET STATUTS

Règlement intérieur (version 8)

Statuts (2022) - Arrêté préfectoral suite à modification des statuts en 2022

 

SCOT

 

Présentation du Scot
Scot et la réglementation nationale
Cadre juridique du territoire
Analyses et attentes particulières de l’État sur le Scot

 

Scot approuvé en 2018

Volet 1 : introduction et résumé non technique	volet 1
Volet 2 : diagnostic stratégique	volet 2
Volet 3 : état initial de l'environnement	volet 3
Volet 4 : évaluation environnementale	volet 4
Volet 5 : modalités de suivi	volet 5
Annexe : étude volet commerce	Annexe
DOO (Document d'objectifs et d'orientations) .....................................	DOO
PADD (Projet d'aménagement et de développement durables)..............	PADD

Bilan 2024 du Scot du Pays Castelroussin Val de l'Indre

TRAME VERTE ET BLEUE

Étude

Programme d’actions opérationnel

Tableau de synthèse du programme d’actions

 

Comité de pilotage

20 février 2013
2 juillet 2013
18 septembre 2014
10 mars 2015
16 septembre 2015
25 mai 2016

 

Comité technique

23 septembre 2013
12 juin 2014
23 février 2015
18 mai 2015
2 juillet 2015
17 juillet 2015
27 novembre 2015