Avant 2020, le Scot devait comporter 5 grandes études :
- le diagnostic territorial,
- l’état initial de l’environnement,
- le PADD,
- le DOO qui a succédé au DOG - Document d'orientations générales,
- l’évaluation environnementale.
Le diagnostic territorial a été réalisé de mai 2004 à février 2005. L'état initial de l'environnement a été réalisé de mai 2005 à mai 2006. Après ces deux premières étapes « d'état des lieux » et pour construire le plus concrètement possible le PADD, il a fallu préciser les orientations du diagnostic territorial et élaborer une méthode de travail. C'est ainsi que sont nés les groupes de travail techniques, les réunions des élus et les « rencontres SCOT» qui ont lancé la phase « projet de territoire » (PADD + DOG) sur des objectifs concrets.
Le projet de PADD a été validé en comité syndical le 25 juin 2007 et celui du DOG le 7 mars 2008.
Par la suite le DOO et le PADD ont subi des modifications. L'actualisation du DOO, en concordance avec celle du PADD est due à :
- la création ou à l'évolution de certains documents (tels que le PPRI de l'Indre, SDAGE 2010-2015)
- la création de certains programmes d'État (Grand Emprunt) ou à l'évolution législative (Grenelle II : AMVAP / ZPPAUP)
- la finalisation du recensement général de la population (2009)
Les modifications de ces documents ont été requises par la Communauté d'Agglomération Castelroussine principalement au regard des grands projets que sont la requalification du site militaire de la Martinerie et la création de la future ZAC d'Ozans mais également en fonction du plan de développement de ses zones d'activités.
L'évaluation environnementale a, quant à elle, été lancée fin 2008 puis finalisée en juin 2009 avant d'être transmise aux personnes publiques associées. Un travail de vérification et de révision a ensuite été entrepris tant au regard des nouveautés législatives que des remarques formulées par les personnes publiques associées. Cette révision générale a été effectuée en janvier et février 2010 puis reprise d'avril à juin. Après validation les nouveaux documents ont été présentés sur le site du SCOT et par le biais d'expositions dans chacune des 30 mairies et des 2 EPCI formant le SCOT.
Le 10 janvier 2011 le rapport de présentation ainsi que les autres documents constituant le projet de SCOT ont été approuvés en comité syndical.
Les 3 thèmes de construction du projet de territoire sont :
- conforter la qualité urbaine et environnementale des espaces et des patrimoines de notre territoire.
- renouveler les dynamiques d'un développement économique durable en s'appuyant sur les atouts locaux.
- renforcer les fonctions urbaines caractéristiques des principaux pôles et leurs liaisons au sein du territoire.
SCOT approuvé en 2018
Suite à l'enquête publique, le Scot du Pays Castelroussin a été approuvé. Vous trouverez ci-dessous les différents documents approuvés.
| Feuilleter en ligne | |
| Volet 1 : introduction et résumé non technique |
volet 1 |
| Volet 2 : diagnostic stratégique |
volet 2 |
| Volet 3 : état initial de l'environnement | volet 3 |
| Volet 4 : évaluation environnementale | volet 4 |
| Volet 5 : modalités de suivi | volet 5 |
| Annexe : étude volet commerce | Annexe |
| DOO (Document d'objectifs et d'orientations) |
DOO |
| PADD (Projet d'aménagement et de développement durables) | PADD |
Bilan 2022 du SCOT Castelroussin Val de l'Indre
La révision du SCOT actuel a débuté en 2015 et il a été approuvé le 13 mars 2018. Plus de 4 ans après son adoption, il est apparu nécessaire de réaliser un bilan du SCoT Castelroussin Val de l’Indre. Ce bilan a été réalisé par Clara Chanzy durant un stage de 3 mois dans le cadre de ses études. Nous la félicitons et la remercions pour ce travail de qualité.
Accéder à la synthèse.
