COT EnR

Le Contrat de développement territorial des énergies renouvelables thermiques (COT EnR)

L’ADEME et la Région Centre Val de Loire souhaitent mobiliser les territoires pour le déploiement des énergies renouvelables thermiques en mettant en place des contrats d’objectifs territoriaux. Ces contrats doivent permettre :
•    Au porteur du contrat de mobiliser et mettre en synergie un grand nombre d’acteurs sur son territoire (collectivités, acteurs économiques….) ;
•    D’apporter aux maitres d’ouvrage une assistance technique ;
•    D’impliquer les partenaires techniques dans l’émergence et l’accompagnement des projets.

region cvl bloc-marque-255x109  logo ademe petit 
  1. L'appel à projet
  2. Qu'est-ce qu'un COT EnR ?
  3. Les filières éligibles
  4. Zoom sur la biomasse, la géothermie...
  5. Signature

Afin d'accroître le déploiement des énergies renouvelables, l'ADEME et la Région Centre-Val de Loire ont lancé le 10 juillet un appel à manifestation d'intérêt (AMI) auprès des intercommunalités.
Les territoires qui répondent à cet appel doivent signer un Contrat d'objectif territorial de développement des énergies renouvelables (COT EnR).
Le Pays de Valençay en Berry et le Pays Castelroussin Val de l'Indre ont décidé de répondre conjointement à l'AMI. Ainsi, en s'associant, ils pourront atteindre, à l'échelle des deux pays, les objectifs fixés par le COT EnR, soit plus de 10 projets à réaliser sur 3 ans, et plus de 100 tonnes équivalent pétrole (1 163 000 kWh) économisés. Des financements seront alors accessibles pour le déploiement des énergies renouvelables thermiques.

logo cot-enr


Le Pays de Valençay en Berry sera le "chef de file",  l'ADEME souhaitant n'avoir qu'un interlocuteur par COT EnR, une convention doit donc être signée entre les deux Pays.
La date de clôture de l'AMI était fixée au 30 septembre 2017. L'instruction du dossier est en cours auprès de l'ADEME. Le 27 mars 2018, ils ont reçu confirmation de financement pour engager leur COT EnR. Il leur faut maintenant signer l'accord cadre et la convention de financement.

Plusieurs projets ont déjà été signalés, les collectivités qui ont un projet non identifié peuvent en faire part à Aurore Montfort pour le territoire du Pays Castelroussin Val de l'Indre où à Amandine Rousseau pour le territoire du Pays de Valençay en Berry.

 

logo ademe petit  region cvl bloc-marque vertical-127x162  logo pays valencay  logo pays petit 

C' est un programme de développement des énergies renouvelables à l’échelle d’un territoire (intercommunalité), il est porté par une structure publique dont son périmètre d’action couvre ce territoire.

Le COT EnR est un outil destiné au développement des énergies renouvelables, qui pourra porter sur :

  • des actions de promotion, d'animation et de coordination ;
  • des études préalables aux investissements ;
  • des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage ;
  • tous types d'actions visant à soutenir le développement des filières EnR adapté au contexte d'un territoire.

La production de chaleur à partir de :

  • la biomasse ;
  • géothermie assistée par pompe à chaleur (sur nappe, sur sondes, sur eaux usées) ;
  • l'énergie solaire thermique (eau chaude sanitaire, ...) ;
  • chaleur fatale.

 

Les EnR « électrique » de type photovoltaïque, éolien ou hydroélectricité ne peuvent être comptabilisées et financées dans le cadre du projet de territoire.

  • Qu'est-ce que la biomasse ?

L'énergie biomasse permet de fabrqiuer de l'électricité grâce à la chaleur dégagée par la combustion des ces matières (bois, végétaux, déchets agricoles, ordures ménagères organiques) ou du biogaz issu de la fermentation de ces matières, dans des centrales biomasse.

  • Qu'est-ce que la géothermie ?

La géothermie est l'exploitation de la chaleur stockée dans le sous-sol. L'utilisation des ressources géothermales se décompose en deux grandes familles : la production d'électricité et la production de chaleur.

  • Qu'est-ce que la chaleur fatale ?

Par chaleur fatale on entend une production de chaleur dérivée d'un site de production qui n'en constitue pas l'objet premier, et qui, de ce fait, n'est pas nécessairement récupérée.

  • Qu'est-ce que l'énergie solaire thermique ?

L'énergie solaire thermique est une forme d'énergie solaire. Elle désigne l'utilisation de l'énergie thermique du rayonnement solaire dans le but de chauffer un fluide (liquide ou gaz).

logo cot-enrAfin d’accroître le déploiement des énergies renouvelables, l’ADEME et la Région Centre-Val de Loire ont lancé le 10 juillet 2017 un appel à manifestation d’intérêt (AMI).

Les territoires qui ont répondu à cet appel doivent signer un Contrat d’objectif territorial de développement des énergies renouvelables (COT EnR).

Le Pays de Valençay en Berry et le Pays Castelroussin Val de l’Indre ont décidé de répondre conjointement à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) afin d’atteindre, à l’échelle des deux territoires, les objectifs fixés par le COT EnR, soit plus de 10 projets à réaliser sur 3 ans, et plus de 100 tonnes équivalent pétrole (1 163  000  kWh) économisés.

Après avoir reçu la confirmation de leur engagement dans un COT EnR, ils ont pu signer l’accord cadre et la convention de financement le 12 juin 2018, en présence de Virginie Schwarz, directrice de l’énergie à la Direction générale de l’énergie et du climat (DGEC) du ministère de l’Écologie, du développement durable et de l’énergie ; de François Bonneau, président de la Région Centre Val de Loire ; de Charles Fournier, vice-président de la Région Centre Val de Loire délégué à la transition écologique et citoyenne et à la coopération ; de Jacques Archimbaud, président de la Commission particulière du débat public sur la Programmation pluriannuelle de l’énergie.

 

signature cot enr

De gauche à droite : Charles Fournier,vice-président de la Région Centre Val de Loire délégué à la transition écologique ; François Bonneau, président de la Région Centre Val de Loire ; Mohamed Amjahdi, directeur régional de l'Ademe ; Williams Lauérière, président du Pays de Valençay en Berry ; Évelyne Mauduit, vice-présidente du Pays Castelroussin Val de l'Indre.

 

Les projets sur les deux territoires

Luçay-le-Mâle : chaufferie bois

La commune de Luçay-le-Mâle a investi depuis de nombreuses années la question énergétique et de réduction des dépenses. Une chaufferie bois a été installée pour la mairie, le foyer associatif et le pôle de santé. Le projet de la commune réside donc en l’extension de ce réseau de chaleur vers d’autres bâtiments publics : salle des fêtes et gymnase.

lucay-1

 

lucay

Buzançais : réseau de chaleur à partir du miscanthus

Il s’agit d’un projet de création d’un réseau de chaleur à partir du miscanthus pour les écoles et la mairie dans le cadre d’un projet de revitalisation globale du centre-ville. Ce projet intègre également une vision agricole avec la plantation de miscanthus.

buzancais

centre ville buzancais

Sougé : chaudière bois

La commune de Sougé, petite commune rurale de la Communauté de Communes Val de l’Indre Brenne, souhaite investir la thématique des énergies renouvelables pour installer une chaudière bois destinée à chauffer l’ensemble des bâtiments publics situés à proximité.

souge

Val d’Inder : chaufferie bois

Val d’Inder est une propriété de chasse située sur la commune de Luçay-le-Mâle. Elle dispose d’une chaufferie bois. Le projet consiste à étendre ce réseau de chaleur afin d’installer une nouvelle chaufferie bois pour le chauffage des salles de réception.

foret

Géhée : chaudière bois

En 2012, suite à la fermeture de l’école, la municipalité de Géhée a procédé à des travaux de réhabilitation de sa mairie et la création de salles associatives et salles de réunions dans les anciens locaux de l’école. Désormais, et après ces travaux de réhabilitation énergétique, la commune envisage l’installation d’une chaufferie bois commune pour l’ensemble de ces bâtiments.

gehee-1

Palluau-sur-Indre : chaudière bois

Dans le cadre d’une politique de dynamisation du centre bourg, et après avoir réalisé des travaux d’isolation de son école, la commune de Palluau-sur-Indre envisage la création d’un réseau de chaleur à partir d’une chaufferie bois pour l’école, la mairie et le centre socioculturel situé à proximité.

palluau

Neuillay-les-Bois : chaudière bois

Une chaudière à bois déchiqueté avec un réseau de chaleur

(travaux prévus en 2018)

Pourquoi faire ce choix ?

Les consommations d'énergies fossiles (gaz, fuel ...) et fourniture en électricité sont très importantes pour assurer le confort des divers bâtiments communaux. La facture globale devient de plus en plus importante chaque année et nous subissons les aléas des augmentations...
Pour devenir plus autonome sur le plan énergétique, le conseil municipal a fait le choix de s'orienter vers l'installation d'une chaudière à biomasse et plus particulièrement à bois déchiqueté.
Ce choix s'est fait suite à une pré-étude de l'association interprofessionnelle ADEFIBOIS puis ensuite par une étude de faisabilité réalisée par le bureau d'études COMBIOSOL.
Après une analyse technico- économique, un appel d'offres a été lancé en mars dernier.

Descriptif du projet

Une chaudière biomasse à bois déchiqueté d'une puissance de 150 kW sera mise en place pour assurer une production de chaleur via un réseau.
Cette unité sera alimentée par un désileur extérieur où les camions pourront verser le bois déchiqueté puis via une vis sans fin ce dernier va dans le silo de stockage puis ensuite dans la chaudière et tout ceci de façon automatique.
Ce réseau de chaleur va desservir plusieurs bâtiments communaux : mairie, bibliothèque, agence postale, salle des associations, trois logements communaux, les bâtiments du groupe scolaire, la garderie mais également une dizaine d'habitations privées, le commerce communautaire « le Neuillay café ». Pour ces bâtiments privés, le choix n'est pas encore définitivement établi au moment de la rédaction de cet article.
Un réseau interne sera également établi pour les bâtiments n'ayant pas de radiateurs à eau.

Approvisionnement en bois

La chaufferie est alimentée en bois déchiqueté issu de forêts locales gérées durablement.
Le bois déchiqueté ne subit aucun procédé particulier. Il est issu de bois brut tout simplement broyé en forêt en plaquette puis stocker pour atteindre un taux d'humidité voisin de 30 %.
Ce produit sera fourni par des prestataires locaux. De cette façon - la municipalité de Neuillay-les-Bois contribue à valoriser une ressource locale tout en améliorant les forêts berrichonnes.

La consommation annuelle de bois déchiqueté est estimée à 350 MWh (environ 320 M3).

Coût de la réalisation

  • Gros œuvre : 104 000 € HT
  • Installation chaudière et réseau : 236 000 € HT
  • Réseau privé extérieur : 50 000 € HT
  • Maîtrise d'œuvre – contrôle : 28 000 € HT

Total : 418 000 € HT

Financement

  • ADEME – REGION Centre Val de Loire – Cot Enr : 130 000 € HT
  • FAR CD 36 : 12 500 € HT
  • DSIL* : 125 000 € HT
  • TEPCV : 60 000 € HT
  • Fonds propres : 90 500 € HT

Total : 418 000 € HT

 Patrice Boiron - Maire de Neuillay-les-Bois

 

*DSIL : Dotation de soutien à l'investissement local versée part l'État dans le cadre du contrat de ruralité.

Chatillon-sur-Indre : pompe à chaleur « eau de nappe »

Dans le cadre de la rénovation de l’équipement sportif, la communauté de communes du Chatillonnais en Berry a fait le choix de s’orienter vers un système géothermique.

En effet, la solution géothermique propose des caractéristiques fortes pour les piscines notamment car elles peuvent proposer du « froid » pour la déshumidification de l’air et produire de la chaleur pour les bassins.

Niherne : pompe à chaleur « eau de nappe »

Projet d'une chaufferie géothermique

Dès 2016, la commune souhaite changer l'installation de chauffage fuel de certains bâtiments communaux, dont celui de l'école qui est très énergivore.

La première idée était une installation au gaz, moins onéreux que le fuel. Cependant, la commune qui est traversée par la rivière Indre bénéficie d'un potentiel pour une installation géothermique, plus économique, dont la ressource est locale et considérée comme un « chauffage d’avenir ». C'est donc cette dernière solution qui a été retenue.

Il s'agit plus précisément d'une installation en géothermie sur nappe avec une chaudière d'une puissance de 99 KW pour une consommation de 79 MWh/an qui remplacera 5 chaudières.Une pré étude est menée pour savoir si le projet est viable. Début juillet, un hydrogéologue va procéder à un forage d'essai au sein de l'école.

Le coût estimé est de 220 000 € TTC :

  • 60 000 € TTC pour le forage d'essai et l'étude ;
  • 30 000 € TTC pour le réseau ;
  • 130 000 € TTC pour l'équipement et la liaison avec le réseau, la pompe à chaleur et le second forage. 

Une subvention de l'ADEME est possible dans le cadre du COT EnR du Pays Castelroussin Val de l'Indre.

Marie-Solange Hermen, maire de Niherne.

niherne

ecole niherne

Base de loisirs de la Foulquetière : chauffage géothermique sur sonde

La commune de Luçay-le-Mâle est propriétaire d’un site de loisirs à proximité d’un étang où se situe un restaurant gastronomique et d’hébergements de loisirs.

Les potentialités du sol et du terrain permettent la mise en place d’un système de chauffage géothermique. Ainsi, afin de mettre en œuvre une rénovation touristique du site, la commune s’est orientée dans le chauffage géothermique.

 

Val Fouzon : chauffage géothermique sur corbeille

La commune de Val Fouzon, souhaite réhabiliter l’ancien presbytère de Parpeçay en deux logements communaux. Deux personnes ont déjà fait la demande pour être locataires dans ces logements.

Afin de concourir à l’amélioration continu du confort des locataires, la commune a fait le choix d’installer un système géothermique sur corbeille et afin d’améliorer la réhabilitation du logement sur le long terme, la rénovation du logement se fera en matériaux biosourcés.

Levroux : chaufferie géothermique

Dans le cadre d'un projet de réhabilitation du bâtiment scolaire de Levroux, la municipalité envisage d'installer un système géothermique.

Châteauroux Métropole : géothermie eau de nappe

Le complexe aquatique intercommunautaire, Balsanéo sera alimenté par une eau chauffée par un système de géothermie sur nappe

Tomate gourmande : chaudière biomasse bois

La tomate gourmande est une société agricole de production de fruits et légumes en serres. Afin de chauffer les serres agricoles, l'entreprise souhaite investir dans une nouvelle chaudière bois.

Témoignages dans le cadre de projets existants

Témoignages

En avril 2018, l’ADEME a convié les collectivités et les entreprises de la Région Centre Val de Loire à visiter des chaufferies qui fonctionnent à l’aide d’énergies renouvelables.

Le Pays Castelroussin Val de l’Indre co-signataire d’un COT EnR* avec le Pays de Valençay en Berry, a souhaité participer à la journée du 5 avril. Les visites des chaufferies bois de la clinique de la Noue à Vierzon, de Lucay-le-Mâle, de Poulaines ainsi que l’installation de géothermique du restaurant de Vicq-sur-Nahon étaient au programme.

*COT EnR : Contrat de développement territorial des énergies renouvelables thermiques

Témoignages

Chaufferie bois de la clinique de la Noue à Vierzon

Présentation faite par un représentant de la société Cofely.

La chaufferie a été installée en 2010 selon le souhait du directeur de l’époque, alors sensible à la question des énergies renouvelables. Elle est gérée par Cofely, service de GDF Suez, en contrat d’une durée de 8 ans. La chaudière à bois déchiqueté d'une puissance de 1200 kW nécessite 90 m3 de bois qui sont livrés chaque semaine et versés directement dans une fausse à bois. Il s’agit de déchets forestiers (plaquettes forestières). Le bois ne doit pas dépasser un seuil d’humidité qui est compris entre 30 et 50 %.

Elle sert pour chauffer une partie seulement des bâtiments de la clinique. Deux chaudières gaz assurent le chauffage du reste des bâtiments et de la fourniture de l’eau chaude l’été. Le coût d’1 MW (mégawatt) gaz est de 50 € contre 20 € pour 1 MW bois.

 

Chaufferie géothermique du restaurant de Vicq-sur-Nahon dans l’ancien presbytère

Présentation faite par Jean-Charles Guillet, maire de Vicq-sur-Nahon.

« Pourquoi la géothermie ? Simplement parce que la rivière Nahon est à proximité ».

Le principe consiste à chercher des calories dans le sol à l’aide de sondes. Les sondes doivent respecter une distance entre elles, le réseau existant et la végétation. Il faut recourir à un hydrogéologue pour le forage, 200 m de profondeur maximum afin d’éviter les sources d’eau potable. L’installation est toujours faite sur mesure, chaque cas est différent.

Tout est produit par une pompe à chaleur qui consomme de l’électricité mais permet de remonter l’eau à 15° et de la restituer à 40° (1KW/h d’électricité consommé pour 4 KW/h restitués).
Le bâtiment a été complètement isolé car le but n’est pas de chauffer à outrance.

Projet initié en 2015

Fin 2016 début des travaux

Fin 2017 ouverture du restaurant

 

 Chaufferie bois de la commune de Luçay-le-Mâle

 Présentation faite par Bruno Taillandier, maire de Luçay-le-Mâle.

Cette chaufferie bois est destinée à chauffer la mairie, le gymnase et la maison médicale.

4 tonnes par mois sont nécessaires en période de grand froid. Environ 3 000 € pour 6 remplissages par an soit 24 tonnes.

Le chauffage par le sol est préconisé. Au début il y avait de la surchauffe du au surdimensionnement de la chaudière et plus le réseau s’étend plus c’est maîtrisé.

 

Chaufferie bois de la commune de Poulaines

Présentation faite par Guy Julo, ancien maire de Poulaines, maire à l’origine du projet.

Le choix de l’énergie bois était justifié par deux raisons : la commune s’étend sur

4 700 hectares. Il y a du bois à profusion et le chauffage bois est une tradition à Poulaines.

La première chaufferie a été installée en 2002 pour chauffer quelques bâtiments communaux. Par la suite, une autre chaufferie a été ajoutée afin d’étendre le réseau. Désormais, la salle des fêtes, la mairie, le foyer des jeunes, quelques appartements, l’épicerie, le groupe scolaire et le centre de loisirs sont chauffés sur le même réseau.

Le bois est ramassé l’hiver par les employés communaux, il est ensuite broyé sur place par une entreprise du Loir et Cher et stocké dans un entrepôt à l’entrée de la ville.

La production totale est de 150 Kwatt/h et les cendres sont vidées tous les 2 jours. 600 m3 de bois par an sont nécessaires. Le réservoir pour le bois est de 100 m3 il est rempli 6 fois sur la période de chauffe. Les économies sont intéressantes puisque la tonne bois coûte 150 à 200 euros contre 800 euros environs pour la tonne fuel.