Comité syndical du SCOT du 13 décembre 2004

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Comité syndical du 22 octobre 2004
- approbation des procès verbaux du Comité Syndical du 28 mai et 10 juin 2004 ;
- validation du plan de financement OPAH et demande de subventions ;
- modification des indemnités de fonction du Président ;
- modification du régime indemnitaire ;
- approbation du bilan d’activités 2003;
- prise de décisions modificatives ;
- débat d’orientation budgétaire 2005;
- lancement d’une étude globale sur les services;
- questions diverses.

 

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Comité syndical du SCOT du 21 septembre 2004

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Comité syndical du SCOT du 24 juin 2004

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Comité syndical du 10 juin 2004
- instructions de dossiers Contrat de Pays ;
- approbation du compte rendu du Comité Syndical du 24 février 2004 et du 28 mai 2004 ;
- contrat de Pays : Prolongation et nouveau programme d’actions;
- ORAC : Modification du Plan de financement et demande de subventions au titre des fonds européens 5FEDER, FSE) ;
- budget : Prise de décisions modificatives ;
- questions diverses.

 

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Comité syndical du SCOT du 3 mars 2004
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Comité syndical du 24 février 2004
- approbation du compte rendu du Comité Syndical du 3 novembre 2003 ;
- compte de gestion 2003 ;
- compte administratif 2003 ;
- budget primitif 2004 ;
- création d’une régie pour la vente du guide de randonnée;
- régime indemnitaire ;
- opération DARC au Pays ;
- PLH : validation des conclusions ;
- OPAH : lancement de la consultation pour l’étude préalable;
- ORAC : validation du programme d’actions et lancement;
- questions diverses (SCOT, Conseil de Développement, dossiers en cours sur le Pays, …).

 

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Comité syndical du SCOT du 24 janvier 2004

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