Vous trouverez dans ce dossier tous les documents archivés du Pays Castelroussin et du conseil de développement : comptes-rendus, procès verbaux, délibérations, bilans d'activité, statuts,  règlement intérieur...

Vous trouverez dans ce dossier tous les documents archivés du Pays Castelroussin et du conseil de développement : comptes-rendus, procès verbaux, délibérations, bilans d'activité, statuts,  règlement intérieur...

Bilan d'activité du Pays

Pour consulter le dernier bilan d'activité : bilan 2016

Charte de développement

La charte d'un pays est un document de référence qui détermine la stratégie du territoire en matière de développement socio-économique, de gestion de l'espace et d'organisation des services. La charte contribue à formaliser les engagements réciproques des différents acteurs concernés. Elle décrit les orientations fondamentales du pays à un horizon minimal de dix ans et précise les principes et moyens d'action dont ce dernier se dote pour remplir ses objectifs. La charte traduit un projet global de développement durable qui doit répondre :

  • aux objectifs d'équité sociale, d'efficacité économique, d'amélioration de l'environnement,
  • aux principes de subsidiarité et de transversalité,
  • à une recherche de participation des citoyens, de transparence des décisions,
  • aux défis de conciliation du long terme et du court terme.

Charte de développement (commune au pays et à l'agglomération castelroussine)

Comités syndicaux

1997 2007 2017    
1998 2008 2018    
1999 2009      
2000 2010      
2001 2011      
2002 2012      
2003 2013      
2004 2014      
2005 2015      
2006 2016      

 

Scot

 

Présentation du Scot  
Scot et la réglementation nationale  
Cadre juridique du territoire  
Analyses et attentes particulières de l’État sur le Scot  

 

Scot approuvé en 2018

Volet 1 : introduction et résumé non technique
volet 1
Volet 2 : diagnostic stratégique
volet 2
Volet 3 : état initial de l'environnement volet 3
Volet 4 : évaluation environnementale volet 4
Volet 5 : modalités de suivi volet 5
Annexe : étude volet commerce Annexe
   
DOO (Document d'objectifs et d'orientations) ..................................... DOO
PADD (Projet d'aménagement et de développement durables).............. PADD
   

 

Études

 

Diagnostic des équipements et des pratiques sportives

Dans le cadre du 3e contrat régional et afin de disposer d’un outil d’aide à la décision, les élus ont engagé une démarche d'analyse des équipements et des pratiques sportives pour ensuite définir le projet sportif du territoire.

Diagnostic territorial approfondi (document final)

Stratégie touristique

Statégie touristique - Comité de pilotage - phase 1

Statégie touristique - Comité de pilotage - phase 2 (document final)

 

Trame verte et bleue

Programme d’actions opérationnel

Tableau de synthèse du programme d’actions