logo pays

Comité syndical du 17 décembre 2012
- approbation du compte rendu du 25 septembre 2012
- renouvellement du poste de chargé de mission OCMACS
- demande de subvention de l'association des producteurs fermiers du Pays Castelroussin
- questions diverses
icone pv

icone delib

Comité syndical du SCOT du 29 novembre 2012

icone pv
 

Comité syndical du 25 septembre 2012
- approbation des comptes-rendus des comités syndicaux du 22 mars et du 5 avril
- fusion SCOT /PAYS
- validation du plan de financement OCMACS
- création de poste OCMACS
- validation de l'agenda 21 et décision d'appel à reconnaissance nationale
- engagement de l'étude équipements sportifs
- engagement de l'étude trame verte trame bleue incluant le diagnostic biodiversité
- demandes de subventions : Feder'Aide, GD CIVAM
- décision pour le CEP
- questions diverses.

 

icone pv

icone delib

Comité syndical du 5 avril 2012
- présentation des conclusions de l'étude OCMACS (opération collective de modernisation de l'artisanat du commerce et des services – ex ORAC) ;
- subvention à Féder'Aide ;
- indemnités du percepteur ;
- avis sur les "orientations partagées pour l'action" ;
- questions diverses.

 

icone pv

icone delib

Comité syndical du 22 mars 2012
- approbation du compte-rendu du comité syndical du 27 septembre 2011 et 23 janvier 2012 ;
- démarche de labellisation "Pays d'Art et d'Histoire"  ;
- approbation du compte de gestion et vote du compte administratif 2011;
- vote du budget 2012 ;
- validation de la charte de développement ;
- présentation des orientations partagées pour l'action ;
- approbation du bilan d'activités 2011 ;
- questions diverses.

 

icone pv

icone delib

Comité syndical du SCOT du 22 mars 2012

icone pv
 

Comité syndical du 23 janvier 2012
- présentation d'ID en Campagne par Madame Michelle RIVET ;
- approbation du compte-rendu du comité syndical du 15 juin 2011 ;
- proposition de création d'un poste de conseil en énergie partagée ;
- demande de subvention exceptionnelle de Féder'Aide ;
- convention Scot-Pays pour participation aux frais courants ;
- questions diverses.

 

icone pv

icone delib

Comité syndical du SCOT du 23 janvier 2012

icone pv
 

 

We use cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site web. Certains d’entre eux sont essentiels au fonctionnement du site et d’autres nous aident à améliorer ce site et l’expérience utilisateur (cookies traceurs). Vous pouvez décider vous-même si vous autorisez ou non ces cookies. Merci de noter que, si vous les rejetez, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser l’ensemble des fonctionnalités du site.